SCI B.A.M.
Fermée6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 949 481, SCI B.A.M. est une société civile créée le 14 août 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE 12 Rue Cance, 31000 Toulouse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHEL BOUSQUET en qualité de autre. SCI B.A.M. a été radiée le 4 mai 2017 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI B.A.M.
INSEE- Dénomination
- SCI B.A.M.
- SIREN
- 378 949 481
- SIRET (siège)
- 378 949 481 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16378949481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 949 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 août 1990
- Date de radiation
- 04 mai 2017
- Siège social
- 12 RUE 12 Rue Cance, 31000, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI B.A.M.
L'ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A TOULOUSE 236 CHEMIN LAPUJADE, LA DEMOLITION DUDIT ENSEMBLE IMMOBILIER ET LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE A USAGE D'HABITATION, LA DIVISION DE L'IMMEUBLE EN FRACTION DESTINEES A ETRE ATTRIBUEES AUX ASSOCIES EN PROPRIETE OU EN JOUISSANCE - LA GESTION
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Finances de SCI B.A.M.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI B.A.M.
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2015
Autre
En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI B.A.M.
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31000 ToulouseSiègeFermé
378 949 481 00014 · ouvert le 19 juillet 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI B.A.M.
INPIConformité de SCI B.A.M.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B.A.M.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI B.A.M. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI B.A.M.
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
BOUSQUET Michel nom d'usage : BOUSQUET n'est plus gérant. BOUSQUET Michel nom d'usage : BOUSQUET devient liquidateur. BOUSQUET Alain nom d'usage : BOUSQUET n'est plus contrôleur des comptes.
- radiation
Date d'effet : 04 mai 2017
Questions fréquentes sur SCI B.A.M.
Quel est le numéro SIREN de SCI B.A.M. ?
Le numéro SIREN de SCI B.A.M. est 378 949 481. Le SIRET de son siège social est 378 949 481 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16378949481.
Qui dirige SCI B.A.M. ?
SCI B.A.M. est dirigée par MICHEL BOUSQUET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI B.A.M. ?
Le siège social de SCI B.A.M. est situé 12 RUE 12 Rue Cance, 31000 Toulouse.
SCI B.A.M. est-elle toujours en activité ?
Non, SCI B.A.M. n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 4 mai 2017.
SCI B.A.M. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B.A.M..
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