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SCI B.A.M.

Fermée
Siren378 949 481Société civile31000 ToulouseRadiée le 04 mai 2017

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 949 481, SCI B.A.M. est une société civile créée le 14 août 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE 12 Rue Cance, 31000 Toulouse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHEL BOUSQUET en qualité de autre. SCI B.A.M. a été radiée le 4 mai 2017 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI B.A.M.

Dénomination
SCI B.A.M.
SIREN
378 949 481
SIRET (siège)
378 949 481 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16378949481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 949 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 août 1990
Date de radiation
04 mai 2017
Siège social
12 RUE 12 Rue Cance, 31000, Toulouse
Établissements
1
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI B.A.M.

L'ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A TOULOUSE 236 CHEMIN LAPUJADE, LA DEMOLITION DUDIT ENSEMBLE IMMOBILIER ET LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE A USAGE D'HABITATION, LA DIVISION DE L'IMMEUBLE EN FRACTION DESTINEES A ETRE ATTRIBUEES AUX ASSOCIES EN PROPRIETE OU EN JOUISSANCE - LA GESTION

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Finances de SCI B.A.M.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI B.A.M.

MB

MICHEL BOUSQUET

Autre

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2015

AB

ALAIN BOUSQUET

Autre

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI B.A.M.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31000 ToulouseSiègeFermé

    378 949 481 00014 · ouvert le 19 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI B.A.M.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2015

  • Acte

Conformité de SCI B.A.M.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B.A.M.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI B.A.M. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI B.A.M.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BOUSQUET Michel nom d'usage : BOUSQUET n'est plus gérant. BOUSQUET Michel nom d'usage : BOUSQUET devient liquidateur. BOUSQUET Alain nom d'usage : BOUSQUET n'est plus contrôleur des comptes.

  1. radiation

    Date d'effet : 04 mai 2017

Questions fréquentes sur SCI B.A.M.

Quel est le numéro SIREN de SCI B.A.M. ?

Le numéro SIREN de SCI B.A.M. est 378 949 481. Le SIRET de son siège social est 378 949 481 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16378949481.

Qui dirige SCI B.A.M. ?

SCI B.A.M. est dirigée par MICHEL BOUSQUET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI B.A.M. ?

Le siège social de SCI B.A.M. est situé 12 RUE 12 Rue Cance, 31000 Toulouse.

SCI B.A.M. est-elle toujours en activité ?

Non, SCI B.A.M. n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 4 mai 2017.

SCI B.A.M. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B.A.M..