SCI BA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BA est une SCI immatriculée le 17 juin 2015 sous le numéro SIREN 812 056 414. Son siège social est situé 26 Che des Sauniers au Domicile de Mr et Mme Ben Ajmia Mo, 25870 Geneuille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MOHAMED BEN AJMIA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BA
INSEE- Dénomination
- SCI BA
- SIREN
- 812 056 414
- SIRET (siège)
- 812 056 414 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92812056414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 056 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juin 2015
- Siège social
- 26 CHE DES SAUNIERS AU DOMICILE DE MR ET MME BEN AJMIA MO, 25870, GENEUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BA
Gestion et exploitation par bail, location de biens immobiliers et acquisition
Finances de SCI BA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juin 2015) · 11 ans
Établissements de SCI BA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25870 GENEUILLESiègeActif
812 056 414 00012 · ouvert le 06 juin 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BA
INPIComptes annuels de SCI BA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI BA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-17 · Début d'activité : 2015-06-06
- création
Date d'effet : 17 juin 2015
Questions fréquentes sur SCI BA
Quel est le numéro SIREN de SCI BA ?
Le numéro SIREN de SCI BA est 812 056 414. Le SIRET de son siège social est 812 056 414 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92812056414.
Qui dirige SCI BA ?
SCI BA est dirigée par MOHAMED BEN AJMIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BA ?
Le siège social de SCI BA est situé 26 Che des Sauniers au Domicile de Mr et Mme Ben Ajmia Mo, 25870 Geneuille.
SCI BA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BA.
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