SCI BAILLY-NOIROT

Active

Siren333 773 380SCI52600 HAUTE-AMANCECréée le 01 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 119 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 773 380, SCI BAILLY-NOIROT est une SCI créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Hortes Hortes, 52600 Haute-Amance. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FABIENNE BAILLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BAILLY-NOIROT

INSEE

Dénomination: SCI BAILLY-NOIROT
SIREN: 333 773 380
SIRET (siège): 333 773 380 00014
N° TVA intracommunautaire: FR16333773380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 773 380
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 118 925,48 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 2000
Siège social: HORTES HORTES, 52600, HAUTE-AMANCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI BAILLY-NOIROT

ACQUISITION, CONSTRUCTION, LOCATION DE TOUT BIEN IMMOBILIERS

Finances de SCI BAILLY-NOIROT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAILLY-NOIROT

INSEE

FABIENNE BAILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

JEAN-MARC BAILLY

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

OLIVIER BAILLY

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

ANDRE BAILLY

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI BAILLY-NOIROT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

52600 HAUTE-AMANCESiègeActif
333 773 380 00014 · ouvert le 07 septembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAILLY-NOIROT

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2008

Acte

Dépôt du 19 août 1993

Acte

Comptes annuels de SCI BAILLY-NOIROT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAILLY-NOIROT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAILLY-NOIROT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAILLY-NOIROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAILLY-NOIROT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAILLY-NOIROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAILLY-NOIROT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI BAILLY-NOIROT

Quel est le numéro SIREN de SCI BAILLY-NOIROT ?

Le numéro SIREN de SCI BAILLY-NOIROT est 333 773 380. Le SIRET de son siège social est 333 773 380 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16333773380.

Qui dirige SCI BAILLY-NOIROT ?

SCI BAILLY-NOIROT est dirigée par FABIENNE BAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAILLY-NOIROT ?

Le siège social de SCI BAILLY-NOIROT est situé Hortes Hortes, 52600 Haute-Amance.