SCI BARNEOUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI BARNEOUD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifiée par le SIREN 414 046 714. Elle est domiciliée 6 Imm le Vanoise Appt B 206, 73150 Val-d Isere. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MICHEL BARNEOUD-ROUSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BARNEOUD
INSEE- Dénomination
- SCI BARNEOUD
- SIREN
- 414 046 714
- SIRET (siège)
- 414 046 714 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR58414046714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 046 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- 6 IMM LE VANOISE APPT B 206, 73150, VAL-D ISERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BARNEOUD
Acquisition de tous immeubles - L'administration et l'exploitation par bail.
Finances de SCI BARNEOUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BARNEOUD
INSEEÉtablissements de SCI BARNEOUD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73150 VAL-D ISERESiègeActif
414 046 714 00021 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820A
- 05260 ANCELLEFermé
414 046 714 00013 · ouvert le 12 septembre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BARNEOUD
INPIComptes annuels de SCI BARNEOUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARNEOUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BARNEOUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARNEOUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARNEOUD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 juin 2026 · N° 24-21.045
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Décision du 04 juin 2026 · N° 26/03690
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, aFFAIRES FAMILIALES
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/01723
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/07889
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/06516
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/08874
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Tribunal de commerce, contentieux n°2 - audience publique
Décision du 20 mai 2025 · N° 2024012723
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/01784
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 30 avril 2025 · N° 25/01800
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Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/01627
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/06476
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Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : URSSAF
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/01145
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 29 avril 2024 · N° 24/00277
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Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/00337
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Décision du 06 avril 2022 · N° 21-11.795
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Décision du 27 janvier 2021 · N° 19-22.953
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Décision du 26 mars 2015 · N° 14/14658
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 02 octobre 2012 · N° 11/04931
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 février 2011 · N° 10/01242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 24 novembre 2009 · N° 08/02772
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BARNEOUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BARNEOUD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur SCI BARNEOUD
Quel est le numéro SIREN de SCI BARNEOUD ?
Le numéro SIREN de SCI BARNEOUD est 414 046 714. Le SIRET de son siège social est 414 046 714 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58414046714.
Qui dirige SCI BARNEOUD ?
SCI BARNEOUD est dirigée par MICHEL BARNEOUD-ROUSSET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BARNEOUD ?
Le siège social de SCI BARNEOUD est situé 6 Imm le Vanoise Appt B 206, 73150 Val-d Isere.
SCI BARNEOUD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BARNEOUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BARNEOUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARNEOUD.
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