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SCI BASCLE

Active
Siren409 055 431654012460 SAINT-AMANS-DES-COTSCréée le 18 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI BASCLE est une 6540 immatriculée le 18 février 2004 sous le numéro SIREN 409 055 431. Elle est domiciliée Lot de la Gouzene, 12460 Saint-Amans-des-Cots. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLE MIQUEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BASCLE

Dénomination
SCI BASCLE
SIREN
409 055 431
SIRET (siège)
409 055 431 00020
N° TVA intracommunautaire
FR02409055431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 055 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2004
Siège social
LOT DE LA GOUZENE, 12460, SAINT-AMANS-DES-COTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BASCLE

ACQUISITION, EXPLOITATION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS DROITS ET BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI BASCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASCLE

NM

NICOLE MIQUEL

Gérant

Depuis la création (18 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCI BASCLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12460 SAINT-AMANS-DES-COTSSiègeActif

    409 055 431 00020 · ouvert le 30 décembre 2003 · NAF 6820B

  • 15130 ARPAJON-SUR-CEREFermé

    409 055 431 00012 · ouvert le 19 septembre 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BASCLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2004

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASCLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2004

Questions fréquentes sur SCI BASCLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BASCLE ?

Le numéro SIREN de SCI BASCLE est 409 055 431. Le SIRET de son siège social est 409 055 431 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02409055431.

Qui dirige SCI BASCLE ?

SCI BASCLE est dirigée par NICOLE MIQUEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BASCLE ?

Le siège social de SCI BASCLE est situé Lot de la Gouzene, 12460 Saint-Amans-des-Cots.

SCI BASCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASCLE.

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