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SCI BASEAL

Active
Siren384 875 555SCI01580 IZERNORECréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
98,3 k€
Effectif
Non publié

SCI BASEAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1992, identifiée par le SIREN 384 875 555. Son siège social est situé rue des Frenes, 01580 Izernore. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN BAZIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BASEAL

Dénomination
SCI BASEAL
SIREN
384 875 555
SIRET (siège)
384 875 555 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78384875555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 875 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
98 329,62 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 1992
Siège social
RUE DES FRENES, 01580, IZERNORE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASEAL

L'acquisition de tous immeubles, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI BASEAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASEAL

SB

SEVERINE BAZIN

Associé indéfiniment responsable

AB

ALAIN BAZIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BASEAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01580 IZERNORESiègeFermé

    384 875 555 00011 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BASEAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI BASEAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASEAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASEAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASEAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASEAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASEAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASEAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    BAZIN Alain Paul nom d'usage : BAZIN n'est plus gérant. BAZIN Alain Paul nom d'usage : BAZIN devient liquidateur

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI BASEAL

Quel est le numéro SIREN de SCI BASEAL ?

Le numéro SIREN de SCI BASEAL est 384 875 555. Le SIRET de son siège social est 384 875 555 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78384875555.

Qui dirige SCI BASEAL ?

SCI BASEAL est dirigée par ALAIN BAZIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BASEAL ?

Le siège social de SCI BASEAL est situé rue des Frenes, 01580 Izernore.

SCI BASEAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASEAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASEAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASEAL.

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