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SCI BASTOSILVA

Active
Siren534 831 821SCI11300 COURNANELCréée le 26 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BASTOSILVA est une SCI immatriculée le 26 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 831 821. Elle est domiciliée za de la Plaine, 11300 Cournanel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MANUEL BASTO, gérant.

Fiche d'identité de SCI BASTOSILVA

Dénomination
SCI BASTOSILVA
SIREN
534 831 821
SIRET (siège)
534 831 821 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45534831821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 831 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 septembre 2011
Siège social
ZA DE LA PLAINE, 11300, COURNANEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BASTOSILVA

Acquisition gestion administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI BASTOSILVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BASTOSILVA

MB

MANUEL BASTO

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

MD

MARIA DA COSTA E SILVA

Autre

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

AD

ANTONIO DE MATOS BASTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI BASTOSILVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11300 COURNANELSiègeActif

    534 831 821 00010 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BASTOSILVA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI BASTOSILVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BASTOSILVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BASTOSILVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BASTOSILVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BASTOSILVA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BASTOSILVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BASTOSILVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-26 · Début d'activité : 2011-09-15

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI BASTOSILVA

Quel est le numéro SIREN de SCI BASTOSILVA ?

Le numéro SIREN de SCI BASTOSILVA est 534 831 821. Le SIRET de son siège social est 534 831 821 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45534831821.

Qui dirige SCI BASTOSILVA ?

SCI BASTOSILVA est dirigée par MANUEL BASTO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BASTOSILVA ?

Le siège social de SCI BASTOSILVA est situé za de la Plaine, 11300 Cournanel.

SCI BASTOSILVA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BASTOSILVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BASTOSILVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BASTOSILVA.

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