SCI BAUSER D'HAUTERIVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI BAUSER D'HAUTERIVE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 429 520. Son siège social est situé 80 rue du General de Gaulle les Riceys, 10340 Les Riceys. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC BAUSER, gérant.
Fiche d'identité de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
INSEE- Dénomination
- SCI BAUSER D'HAUTERIVE
- SIREN
- 382 429 520
- SIRET (siège)
- 382 429 520 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23382429520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 429 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juillet 1991
- Siège social
- 80 RUE DU GENERAL DE GAULLE LES RICEYS, 10340, LES RICEYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, LA DISPOSITION, L'ACQUISITION ET LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES DE TOUTE NATUE, BATIS OU NON BATIS.
Finances de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
INSEEÉtablissements de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10340 LES RICEYSSiègeActif
382 429 520 00010 · ouvert le 25 juin 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAUSER D'HAUTERIVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAUSER D'HAUTERIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAUSER D'HAUTERIVE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAUSER D'HAUTERIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAUSER D'HAUTERIVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 1991
Questions fréquentes sur SCI BAUSER D'HAUTERIVE
Quel est le numéro SIREN de SCI BAUSER D'HAUTERIVE ?
Le numéro SIREN de SCI BAUSER D'HAUTERIVE est 382 429 520. Le SIRET de son siège social est 382 429 520 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23382429520.
Qui dirige SCI BAUSER D'HAUTERIVE ?
SCI BAUSER D'HAUTERIVE est dirigée par ERIC BAUSER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BAUSER D'HAUTERIVE ?
Le siège social de SCI BAUSER D'HAUTERIVE est situé 80 rue du General de Gaulle les Riceys, 10340 Les Riceys.
SCI BAUSER D'HAUTERIVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAUSER D'HAUTERIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAUSER D'HAUTERIVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAUSER D'HAUTERIVE.
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