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SCI BEAUSEJOUR

Active
Siren351 169 180SCI33460 ARSACCréée le 04 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI BEAUSEJOUR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 1989, identifiée par le SIREN 351 169 180. Elle est domiciliée 9 rue de Penide, 33460 Arsac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. DENIS CHAPOULIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI BEAUSEJOUR
SIREN
351 169 180
SIRET (siège)
351 169 180 00020
N° TVA intracommunautaire
FR58351169180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 169 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 juillet 1989
Siège social
9 RUE DE PENIDE, 33460, ARSAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSEJOUR

Location d'immeubles;

Finances de SCI BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSEJOUR

DC

DENIS CHAPOULIE

Gérant

Depuis la création (04 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de SCI BEAUSEJOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33460 ARSACSiègeActif

    351 169 180 00020 · ouvert le 15 juin 1989 · NAF 6820A

  • 33440 AMBARES-ET-LAGRAVEFermé

    351 169 180 00012 · ouvert le 15 juin 1989 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BEAUSEJOUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSEJOUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCI BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR est 351 169 180. Le SIRET de son siège social est 351 169 180 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58351169180.

Qui dirige SCI BEAUSEJOUR ?

SCI BEAUSEJOUR est dirigée par DENIS CHAPOULIE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI BEAUSEJOUR est situé 9 rue de Penide, 33460 Arsac.

SCI BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSEJOUR.

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