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SCI BEL AIR

Active
Siren438 428 161SCI36500 CHEZELLESCréée le 16 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
35,8 k€
Effectif
Non publié

SCI BEL AIR est une SCI immatriculée le 16 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 428 161. Elle est domiciliée 28 Bel Air, 36500 Chezelles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK PORTRAIT, gérant.

Fiche d'identité de SCI BEL AIR

Dénomination
SCI BEL AIR
SIREN
438 428 161
SIRET (siège)
438 428 161 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94438428161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 428 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
35 840 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2001
Siège social
28 BEL AIR, 36500, CHEZELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEL AIR

PROPRIETE, ACQUISITION ET GESTION DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS BAUX, CONSTRUCTION

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Finances de SCI BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEL AIR

PP

PATRICK PORTRAIT

Gérant

Depuis la création (16 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36500 CHEZELLESSiègeActif

    438 428 161 00014 · ouvert le 06 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEL AIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2001

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEL AIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL AIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEL AIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL AIR ?

Le numéro SIREN de SCI BEL AIR est 438 428 161. Le SIRET de son siège social est 438 428 161 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94438428161.

Qui dirige SCI BEL AIR ?

SCI BEL AIR est dirigée par PATRICK PORTRAIT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEL AIR ?

Le siège social de SCI BEL AIR est situé 28 Bel Air, 36500 Chezelles.

SCI BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL AIR.

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