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SCI BEL AIR

Active
Siren448 032 573SCI69360 TERNAYCréée le 03 avril 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI BEL AIR est une SCI immatriculée le 3 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 032 573. Son siège social est situé Lieu de Flevieu, 69360 Ternay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YVES RIOUSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEL AIR

Dénomination
SCI BEL AIR
SIREN
448 032 573
SIRET (siège)
448 032 573 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62448032573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 032 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 avril 2003
Siège social
LIEU DE FLEVIEU, 69360, TERNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEL AIR

L'acquisition de tous terrains et de tous droits constituant l'accessoire ou l'annexe, la construction de tous immeubles, l'exploitation par location.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEL AIR

YR

YVES RIOUSSET

Gérant

Depuis la création (03 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69360 TERNAYSiègeActif

    448 032 573 00017 · ouvert le 19 mars 1964 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEL AIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2003

  • Acte

Conformité de SCI BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BEL AIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL AIR ?

Le numéro SIREN de SCI BEL AIR est 448 032 573. Le SIRET de son siège social est 448 032 573 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62448032573.

Qui dirige SCI BEL AIR ?

SCI BEL AIR est dirigée par YVES RIOUSSET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEL AIR ?

Le siège social de SCI BEL AIR est situé Lieu de Flevieu, 69360 Ternay.

SCI BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL AIR.

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