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SCI BERNAN

Active
Siren349 415 216SCI83000 TOULONCréée le 26 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BERNAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 415 216. Elle est domiciliée 9 rue Truguet, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MR BERGER ALAIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BERNAN

Dénomination
SCI BERNAN
SIREN
349 415 216
SIRET (siège)
349 415 216 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28349415216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 415 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 janvier 1989
Siège social
9 RUE TRUGUET, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BERNAN

Acquisition de tous immeubles ou terrains à bâtir

Finances de SCI BERNAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BERNAN

M

MR BERGER ALAIN

Gérant

Depuis la création (26 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI BERNAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    349 415 216 00010 · ouvert le 20 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BERNAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2024

  • Acte

Comptes annuels de SCI BERNAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERNAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BERNAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BERNAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BERNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BERNAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI BERNAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BERNAN ?

Le numéro SIREN de SCI BERNAN est 349 415 216. Le SIRET de son siège social est 349 415 216 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28349415216.

Qui dirige SCI BERNAN ?

SCI BERNAN est dirigée par MR BERGER ALAIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BERNAN ?

Le siège social de SCI BERNAN est situé 9 rue Truguet, 83000 Toulon.

SCI BERNAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BERNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BERNAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERNAN.

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