SCI BERNARD-DANJEAN

Active

Siren894 926 765SCI39120 ASNANS-BEAUVOISINCréée le 09 mars 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCI BERNARD-DANJEAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2021, identifiée par le SIREN 894 926 765. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che de la Chainee, 39120 Asnans-Beauvoisin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BERNARD-DANJEAN

INSEE

Dénomination: SCI BERNARD-DANJEAN
SIREN: 894 926 765
SIRET (siège): 894 926 765 00013
N° TVA intracommunautaire: FR48894926765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 894 926 765
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 09 mars 2021
Siège social: 6 CHE DE LA CHAINEE, 39120, ASNANS-BEAUVOISIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI BERNARD-DANJEAN

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI BERNARD-DANJEAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BERNARD-DANJEAN

INSEE

ALAIN BERNARD

Gérant

Depuis la création (09 mars 2021) · 5 ans

ISABELLE FLATTOT

Gérant

Depuis la création (09 mars 2021) · 5 ans

Établissements de SCI BERNARD-DANJEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39120 ASNANS-BEAUVOISINSiègeActif
894 926 765 00013 · ouvert le 23 février 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BERNARD-DANJEAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2021

Acte

Comptes annuels de SCI BERNARD-DANJEAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERNARD-DANJEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BERNARD-DANJEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERNARD-DANJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BERNARD-DANJEAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BERNARD-DANJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BERNARD-DANJEAN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 mars 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-23

19 mai 2024création
Date d'effet : 09 mars 2021

Questions fréquentes sur SCI BERNARD-DANJEAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BERNARD-DANJEAN ?

Le numéro SIREN de SCI BERNARD-DANJEAN est 894 926 765. Le SIRET de son siège social est 894 926 765 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48894926765.

Qui dirige SCI BERNARD-DANJEAN ?

SCI BERNARD-DANJEAN est dirigée par ALAIN BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BERNARD-DANJEAN ?

Le siège social de SCI BERNARD-DANJEAN est situé 6 Che de la Chainee, 39120 Asnans-Beauvoisin.