SCI BILLET-BERNILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 282 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 144 447, SCI BILLET-BERNILLON est une SCI créée le 26 février 1997. Son siège social est situé 657 rue des Grillons, 69400 Gleize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GILLES BILLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BILLET-BERNILLON
INSEE- Dénomination
- SCI BILLET-BERNILLON
- SIREN
- 411 144 447
- SIRET (siège)
- 411 144 447 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74411144447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 144 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 282 030,68 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 1997
- Siège social
- 657 RUE DES GRILLONS, 69400, GLEIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BILLET-BERNILLON
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Finances de SCI BILLET-BERNILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BILLET-BERNILLON
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2009
Autre
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2009
Autre
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2009
Gérant
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BILLET-BERNILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 GLEIZESiègeActif
411 144 447 00017 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BILLET-BERNILLON
INPIComptes annuels de SCI BILLET-BERNILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BILLET-BERNILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BILLET-BERNILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BILLET-BERNILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BILLET-BERNILLON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BILLET-BERNILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BILLET-BERNILLON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
BILLET Pierre Marius nom d'usage : BILLET Pierre n'est plus gérant.. BILLET Gilles René nom d'usage : BILLET Gilles devient gérant.. BILLET Jean-Pierre nom d'usage : BILLET Jean-Pierre devient gérant..
- création
Date d'effet : 26 février 1997
Questions fréquentes sur SCI BILLET-BERNILLON
Quel est le numéro SIREN de SCI BILLET-BERNILLON ?
Le numéro SIREN de SCI BILLET-BERNILLON est 411 144 447. Le SIRET de son siège social est 411 144 447 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74411144447.
Qui dirige SCI BILLET-BERNILLON ?
SCI BILLET-BERNILLON est dirigée par GILLES BILLET, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BILLET-BERNILLON ?
Le siège social de SCI BILLET-BERNILLON est situé 657 rue des Grillons, 69400 Gleize.
SCI BILLET-BERNILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BILLET-BERNILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BILLET-BERNILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BILLET-BERNILLON.
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