SCI BILOBA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BILOBA est une SCI immatriculée le 3 mai 2006 sous le numéro SIREN 341 091 692. Elle est domiciliée Le Mas Plomb, 01800 Saint-Eloi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY BAVAY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BILOBA
INSEE- Dénomination
- SCI BILOBA
- SIREN
- 341 091 692
- SIRET (siège)
- 341 091 692 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR69341091692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 091 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mai 2006
- Siège social
- LE MAS PLOMB, 01800, SAINT-ELOI
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BILOBA
ACQUISITION CONSTRUCTION ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU TOUT AUTRE MOYEN DE TOUS BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS
Finances de SCI BILOBA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BILOBA
INSEEÉtablissements de SCI BILOBA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01800 SAINT-ELOISiègeActif
341 091 692 00028 · ouvert le 23 décembre 2005 · NAF 6820B
- 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYFermé
341 091 692 00010 · ouvert le 16 mars 1987 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI BILOBA
INPIComptes annuels de SCI BILOBA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BILOBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BILOBA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BILOBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BILOBA. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/02154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 25 avril 2025 · N° 23/00245
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Référés
Décision du 19 mars 2025 · N° 25/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 mai 2024 · N° 21/02147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/01557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/05932
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-18.264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 28 avril 2011 · N° 08/05931
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BILOBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BILOBA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI BILOBA
Quel est le numéro SIREN de SCI BILOBA ?
Le numéro SIREN de SCI BILOBA est 341 091 692. Le SIRET de son siège social est 341 091 692 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69341091692.
Qui dirige SCI BILOBA ?
SCI BILOBA est dirigée par THIERRY BAVAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BILOBA ?
Le siège social de SCI BILOBA est situé Le Mas Plomb, 01800 Saint-Eloi.
SCI BILOBA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BILOBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BILOBA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BILOBA.
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