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SCI BM PRE LE NOYER

Active
Siren441 169 976SCI88450 VINCEYCréée le 21 décembre 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
10,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 169 976, SCI BM PRE LE NOYER est une SCI créée le 21 décembre 2001. Son siège social est situé 15 rue d'Alsace, 88450 Vincey. SCI BM PRE LE NOYER relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANDRE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BM PRE LE NOYER

Dénomination
SCI BM PRE LE NOYER
SIREN
441 169 976
SIRET (siège)
441 169 976 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36441169976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 169 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 décembre 2001
Siège social
15 RUE D'ALSACE, 88450, VINCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BM PRE LE NOYER

Acquisition, propriété, rénovation et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BM PRE LE NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BM PRE LE NOYER

AM

ANDRE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2011

S

SFM

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BM PRE LE NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88450 VINCEYSiègeActif

    441 169 976 00012 · ouvert le 25 octobre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BM PRE LE NOYER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI BM PRE LE NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BM PRE LE NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BM PRE LE NOYER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BM PRE LE NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BM PRE LE NOYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant associé : MOREL André, Georges

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI BM PRE LE NOYER

Quel est le numéro SIREN de SCI BM PRE LE NOYER ?

Le numéro SIREN de SCI BM PRE LE NOYER est 441 169 976. Le SIRET de son siège social est 441 169 976 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36441169976.

Qui dirige SCI BM PRE LE NOYER ?

SCI BM PRE LE NOYER est dirigée par ANDRE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BM PRE LE NOYER ?

Le siège social de SCI BM PRE LE NOYER est situé 15 rue d'Alsace, 88450 Vincey.

SCI BM PRE LE NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BM PRE LE NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BM PRE LE NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BM PRE LE NOYER.

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