SCI BNSSM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI BNSSM est une SCI immatriculée le 14 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 198 153. Elle est domiciliée 20 rue des Chevreuils-Lotis.de la Veau, 88630 Soulosse-sous-Saint-Elophe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN BOTEREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BNSSM
INSEE- Dénomination
- SCI BNSSM
- SIREN
- 510 198 153
- SIRET (siège)
- 510 198 153 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR43510198153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 198 153
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 janvier 2009
- Siège social
- 20 RUE DES CHEVREUILS-LOTIS.DE LA VEAU, 88630, SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BNSSM
Achats, ventes, locations immobilières
Finances de SCI BNSSM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BNSSM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 janvier 2009) · 17 ans
Établissements de SCI BNSSM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88630 SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHESiègeActif
510 198 153 00015 · ouvert le 16 août 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BNSSM
INPIComptes annuels de SCI BNSSM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BNSSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BNSSM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BNSSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI BNSSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BNSSM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-14 · Début d'activité : 2008-08-16
- création
Date d'effet : 14 janvier 2009
Questions fréquentes sur SCI BNSSM
Quel est le numéro SIREN de SCI BNSSM ?
Le numéro SIREN de SCI BNSSM est 510 198 153. Le SIRET de son siège social est 510 198 153 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43510198153.
Qui dirige SCI BNSSM ?
SCI BNSSM est dirigée par SEBASTIEN BOTEREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BNSSM ?
Le siège social de SCI BNSSM est situé 20 rue des Chevreuils-Lotis.de la Veau, 88630 Soulosse-sous-Saint-Elophe.
SCI BNSSM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BNSSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BNSSM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BNSSM.
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