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SCI BOGNON

Active
Siren445 074 040SCI07100 ANNONAYCréée le 28 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 074 040, SCI BOGNON est une SCI créée le 28 janvier 2003. Elle est domiciliée 83 All de Beauregard, 07100 Annonay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FLORENT MAZET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOGNON

Dénomination
SCI BOGNON
SIREN
445 074 040
SIRET (siège)
445 074 040 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60445074040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 074 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 2003
Siège social
83 ALL DE BEAUREGARD, 07100, ANNONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOGNON

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI BOGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOGNON

GB

GISELE BOGNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2003) · 23 ans

FM

FLORENT MAZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de SCI BOGNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07100 ANNONAYSiègeActif

    445 074 040 00012 · ouvert le 13 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOGNON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOGNON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOGNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BOGNON. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOGNON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI BOGNON

Quel est le numéro SIREN de SCI BOGNON ?

Le numéro SIREN de SCI BOGNON est 445 074 040. Le SIRET de son siège social est 445 074 040 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60445074040.

Qui dirige SCI BOGNON ?

SCI BOGNON est dirigée par FLORENT MAZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOGNON ?

Le siège social de SCI BOGNON est situé 83 All de Beauregard, 07100 Annonay.

SCI BOGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOGNON.

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