SCI BOIS MOZE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCI BOIS MOZE est une SCI immatriculée le 8 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 443 930. Son siège social est situé LE BOIS MOZE Coutures - Brissac Quince, 49250 Brissac Loire Aubance. SCI BOIS MOZE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). AMALTEA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BOIS MOZE
INSEE- Dénomination
- SCI BOIS MOZE
- SIREN
- 379 443 930
- SIRET (siège)
- 379 443 930 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR39379443930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 443 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 octobre 1990
- Siège social
- LE BOIS MOZE Coutures - Brissac Quince, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI BOIS MOZE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI BOIS MOZE
Le groupement a pour objet la propriété, la jouissance et l'administration de tous immeubles et droits immobiliers à destination agricole, aux Fins de conservation d'une ou plusieurs exploitations, et plus généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement a cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil et ne soient pas inconciliables avec les règles de la législation propre aux groupement fonciers agricoles.
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Finances de SCI BOIS MOZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOIS MOZE
INSEEAMALTEA
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 octobre 1990) · 36 ans
Établissements de SCI BOIS MOZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif
379 443 930 00019 · ouvert le 08 octobre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOIS MOZE
INPIConformité de SCI BOIS MOZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOIS MOZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOIS MOZE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOIS MOZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOIS MOZE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI BOIS MOZE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOIS MOZE ?
Le numéro SIREN de SCI BOIS MOZE est 379 443 930. Le SIRET de son siège social est 379 443 930 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39379443930.
Qui dirige SCI BOIS MOZE ?
SCI BOIS MOZE est dirigée par AMALTEA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOIS MOZE ?
Le siège social de SCI BOIS MOZE est situé LE BOIS MOZE Coutures - Brissac Quince, 49250 Brissac Loire Aubance.
SCI BOIS MOZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOIS MOZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOIS MOZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOIS MOZE.
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