SCI BOUILLABAISSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI BOUILLABAISSE est une SCI immatriculée le 17 avril 2008 sous le numéro SIREN 504 053 117. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av des Buchillons Chez Blanc Expert Comptables, 74100 Annemasse. SCI BOUILLABAISSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN NIEDERHAUSER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BOUILLABAISSE
INSEE- Dénomination
- SCI BOUILLABAISSE
- SIREN
- 504 053 117
- SIRET (siège)
- 504 053 117 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR76504053117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 053 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 avril 2008
- Siège social
- 3 AV DES BUCHILLONS CHEZ BLANC EXPERT COMPTABLES, 74100, ANNEMASSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI BOUILLABAISSE
Objet social de SCI BOUILLABAISSE
Acquisition, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles et notamment sis à Saint-Tropez, et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement a cet objet
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Finances de SCI BOUILLABAISSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BOUILLABAISSE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 octobre 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
NIEDERHAUSER
gérant · de avril 2008 à octobre 2010
associé · de avril 2008 à octobre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BOUILLABAISSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74100 ANNEMASSESiègeActif
504 053 117 00025 · ouvert le 27 mars 2008 · NAF 6820B
- 74100 ANNEMASSEFermé
504 053 117 00017 · ouvert le 27 mars 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BOUILLABAISSE
INPIConformité de SCI BOUILLABAISSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOUILLABAISSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOUILLABAISSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/06018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 juin 2022 · N° 22/00303
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 1991 · N° 90-13.177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BOUILLABAISSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BOUILLABAISSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Gérant, Associé : NIEDERHAUSER Jean, Pierre ; Gérant, Associé : NIEDERHAUSER Cléo né(e) RENOUF
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Co-gérant associé : NIEDERHAUSER Jean, Pierre Co-gérant associé : NIEDERHAUSER Cléo né(e) RENOUF
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-27
- création
Date d'effet : 17 avril 2008
Questions fréquentes sur SCI BOUILLABAISSE
Quel est le numéro SIREN de SCI BOUILLABAISSE ?
Le numéro SIREN de SCI BOUILLABAISSE est 504 053 117. Le SIRET de son siège social est 504 053 117 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76504053117.
Qui dirige SCI BOUILLABAISSE ?
SCI BOUILLABAISSE est dirigée par JEAN NIEDERHAUSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BOUILLABAISSE ?
Le siège social de SCI BOUILLABAISSE est situé 3 av des Buchillons Chez Blanc Expert Comptables, 74100 Annemasse.
SCI BOUILLABAISSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BOUILLABAISSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BOUILLABAISSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOUILLABAISSE.
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