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SCI BOURGNEUF

Active
Siren438 456 998SCI42440 NOIRETABLECréée le 05 juillet 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 456 998, SCI BOURGNEUF est une SCI créée le 5 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Verines Verines, 42440 Noiretable. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE SAUZEA, autre.

Fiche d'identité de SCI BOURGNEUF

Dénomination
SCI BOURGNEUF
SIREN
438 456 998
SIRET (siège)
438 456 998 00030
N° TVA intracommunautaire
FR81438456998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 456 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 juillet 2001
Siège social
5 VERINES VERINES, 42440, NOIRETABLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BOURGNEUF

propriété par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, l'exploitation par bail ou autrement de tous biens.

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Finances de SCI BOURGNEUF

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOURGNEUF

LT

LAURENCE TARDY

Autre

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOURGNEUF

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42440 NOIRETABLESiègeActif

    438 456 998 00030 · ouvert le 21 juin 2001 · NAF 6820B

  • 42230 ROCHE-LA-MOLIEREFermé

    438 456 998 00014 · ouvert le 21 juin 2001 · NAF 6820B

  • 42150 LA RICAMARIEFermé

    438 456 998 00022 · ouvert le 11 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOURGNEUF

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2001

  • Acte

Conformité de SCI BOURGNEUF

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURGNEUF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BOURGNEUF. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOURGNEUF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BOURGNEUF

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Associé : TARDY Laurence Andrée en fonction le 11 Décembre 2014 Gérant Associé : SAUZEA Jean-Claude Henri en fonction le 11 Décembre 2014

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI BOURGNEUF

Quel est le numéro SIREN de SCI BOURGNEUF ?

Le numéro SIREN de SCI BOURGNEUF est 438 456 998. Le SIRET de son siège social est 438 456 998 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81438456998.

Qui dirige SCI BOURGNEUF ?

SCI BOURGNEUF est dirigée par JEAN-CLAUDE SAUZEA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOURGNEUF ?

Le siège social de SCI BOURGNEUF est situé 5 Verines Verines, 42440 Noiretable.

SCI BOURGNEUF est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOURGNEUF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOURGNEUF est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURGNEUF.