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SCI BOURGUEUIL

Active
Siren410 964 795654040700 HORSARRIEUCréée le 18 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BOURGUEUIL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 1997, identifiée par le SIREN 410 964 795. Son siège social est situé Che du Barat, 40700 Horsarrieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. OLIVIER LORSERY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BOURGUEUIL

Dénomination
SCI BOURGUEUIL
SIREN
410 964 795
SIRET (siège)
410 964 795 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50410964795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 964 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 1997
Siège social
CHE DU BARAT, 40700, HORSARRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BOURGUEUIL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI BOURGUEUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BOURGUEUIL

OL

OLIVIER LORSERY

Gérant

Depuis la création (18 février 1997) · 29 ans

Établissements de SCI BOURGUEUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40700 HORSARRIEUSiègeActif

    410 964 795 00018 · ouvert le 20 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOURGUEUIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOURGUEUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOURGUEUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOURGUEUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOURGUEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BOURGUEUIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BOURGUEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOURGUEUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 1997

Questions fréquentes sur SCI BOURGUEUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BOURGUEUIL ?

Le numéro SIREN de SCI BOURGUEUIL est 410 964 795. Le SIRET de son siège social est 410 964 795 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50410964795.

Qui dirige SCI BOURGUEUIL ?

SCI BOURGUEUIL est dirigée par OLIVIER LORSERY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BOURGUEUIL ?

Le siège social de SCI BOURGUEUIL est situé Che du Barat, 40700 Horsarrieu.

SCI BOURGUEUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BOURGUEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BOURGUEUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOURGUEUIL.

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