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SCI BRENIER

Active
Siren947 767 059SCI31450 AyguesvivesCréée le 02 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRENIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2023, identifiée par le SIREN 947 767 059. Son siège social est situé 13 ALL 13 Allée des Grives, 31450 Ayguesvives. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRENIER

Dénomination
SCI BRENIER
SIREN
947 767 059
SIRET (siège)
947 767 059 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38947767059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 767 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 2023
Siège social
13 ALL 13 Allée des Grives, 31450, Ayguesvives
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRENIER

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI BRENIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRENIER

MM

MARIE MICHEL

Gérant

Depuis la création (02 février 2023) · 3 ans

OB

OLIVIER BRENIER

Gérant

Depuis la création (02 février 2023) · 3 ans

Établissements de SCI BRENIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31450 AyguesvivesSiègeActif

    947 767 059 00019 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRENIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BRENIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRENIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRENIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRENIER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRENIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-02

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2023

Questions fréquentes sur SCI BRENIER

Quel est le numéro SIREN de SCI BRENIER ?

Le numéro SIREN de SCI BRENIER est 947 767 059. Le SIRET de son siège social est 947 767 059 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38947767059.

Qui dirige SCI BRENIER ?

SCI BRENIER est dirigée par MARIE MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRENIER ?

Le siège social de SCI BRENIER est situé 13 ALL 13 Allée des Grives, 31450 Ayguesvives.

SCI BRENIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRENIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRENIER.

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