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SCI BRIAND

Active
Siren802 217 067SCI01150 CHAZEY-SUR-AINCréée le 13 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions191 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRIAND est une SCI immatriculée le 13 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 217 067. Son siège social est situé L’Hopital, 01150 Chazey-sur-Ain. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CLAIRE ANDRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRIAND

Dénomination
SCI BRIAND
SIREN
802 217 067
SIRET (siège)
802 217 067 00015
N° TVA intracommunautaire
FR24802217067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 217 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2014
Siège social
L’HOPITAL, 01150, CHAZEY-SUR-AIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRIAND

acquisition et gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRIAND

CA

CLAIRE ANDRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2014) · 12 ans

KB

KARINE BRIGARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2014) · 12 ans

SB

SYLVINE BRIGARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2014) · 12 ans

CB

CHRISTIAN BRIGARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2014) · 12 ans

BM

BAPTISTE MARCHIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2014) · 12 ans

FM

FANTINE MARCHIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2014) · 12 ans

Établissements de SCI BRIAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 CHAZEY-SUR-AINSiègeActif

    802 217 067 00015 · ouvert le 22 avril 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRIAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRIAND. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRIAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-13 · Début d'activité : 2014-04-22

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2014

Questions fréquentes sur SCI BRIAND

Quel est le numéro SIREN de SCI BRIAND ?

Le numéro SIREN de SCI BRIAND est 802 217 067. Le SIRET de son siège social est 802 217 067 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24802217067.

Qui dirige SCI BRIAND ?

SCI BRIAND est dirigée par CLAIRE ANDRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRIAND ?

Le siège social de SCI BRIAND est situé L’Hopital, 01150 Chazey-sur-Ain.

SCI BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIAND.

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