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SCI BRICEL

Active
Siren793 588 468SCI01800 MEXIMIEUXCréée le 12 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRICEL est une SCI immatriculée le 12 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 588 468. Son siège social est situé 1 Pl Vaugelas, 01800 Meximieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT GOZAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRICEL

Dénomination
SCI BRICEL
SIREN
793 588 468
SIRET (siège)
793 588 468 00025
N° TVA intracommunautaire
FR35793588468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 588 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juin 2013
Siège social
1 PL VAUGELAS, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRICEL

Acquisition et administration de biens immeubles

Finances de SCI BRICEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRICEL

RG

ROBERT GOZAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 juin 2013) · 13 ans

CC

CELINE CHAPPÉ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SCI BRICEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    793 588 468 00025 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRICEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRICEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRICEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRICEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRICEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRICEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRICEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRICEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-12 · Début d'activité : 2013-06-01

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI BRICEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRICEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRICEL est 793 588 468. Le SIRET de son siège social est 793 588 468 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35793588468.

Qui dirige SCI BRICEL ?

SCI BRICEL est dirigée par ROBERT GOZAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRICEL ?

Le siège social de SCI BRICEL est situé 1 Pl Vaugelas, 01800 Meximieux.

SCI BRICEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRICEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRICEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRICEL.

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