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SCI BRIVIER

Active
Siren410 326 615Société civile38230 PONT-DE-CHERUYCréée le 28 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
54,9 k€
Effectif
Non publié

SCI BRIVIER est une société civile immatriculée le 28 décembre 2000 sous le numéro SIREN 410 326 615. Elle est domiciliée 5 rue de la Reserve, 38230 Pont-de-Cheruy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHABANE MEKHNACHE, autre.

Fiche d'identité de SCI BRIVIER

Dénomination
SCI BRIVIER
SIREN
410 326 615
SIRET (siège)
410 326 615 00029
N° TVA intracommunautaire
FR96410326615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 326 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
54 896,89 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2000
Siège social
5 RUE DE LA RESERVE, 38230, PONT-DE-CHERUY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRIVIER

Acquisition, gestion, administration de tous biens

Finances de SCI BRIVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRIVIER

CM

CHABANE MEKHNACHE

Autre

Depuis la création (28 décembre 2000) · 25 ans

YM

YOUSSEF MEKNACHE

Autre

Depuis la création (28 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI BRIVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38230 PONT-DE-CHERUYSiègeActif

    410 326 615 00029 · ouvert le 06 février 1998 · NAF 6820B

  • 38460 LEYRIEUFermé

    410 326 615 00011 · ouvert le 23 décembre 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BRIVIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRIVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRIVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRIVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRIVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI BRIVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI BRIVIER ?

Le numéro SIREN de SCI BRIVIER est 410 326 615. Le SIRET de son siège social est 410 326 615 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96410326615.

Qui dirige SCI BRIVIER ?

SCI BRIVIER est dirigée par CHABANE MEKHNACHE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRIVIER ?

Le siège social de SCI BRIVIER est situé 5 rue de la Reserve, 38230 Pont-de-Cheruy.

SCI BRIVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRIVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRIVIER.

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