SCI BRODAZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 526 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRODAZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 366 798. Elle est domiciliée 6 rue Maryse Bastie, 69740 Genas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE BRODAZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BRODAZ
INSEE- Dénomination
- SCI BRODAZ
- SIREN
- 498 366 798
- SIRET (siège)
- 498 366 798 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR24498366798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 366 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 526 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juin 2007
- Siège social
- 6 RUE MARYSE BASTIE, 69740, GENAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRODAZ
Acquisition par voie d'achat ou apport - la propriété la mise en valeur transformation construction aménagement et location et toute opération s'y rapportant.
Finances de SCI BRODAZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRODAZ
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2020
Gérant
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2020
Autre
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BRODAZ
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69740 GENASSiègeActif
498 366 798 00029 · ouvert le 10 novembre 2019 · NAF 6820B
- 69740 GENASActif
498 366 798 00011 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRODAZ
INPIComptes annuels de SCI BRODAZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRODAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRODAZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRODAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRODAZ. Elles s'échelonnent de 2017 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 juin 2018 · N° 17-16.162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 19 mai 2017 · N° 16/00048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRODAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRODAZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
BRODAZ Pierre Michel nom d'usage : BRODAZ n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BRODAZ Cécile Ariane nom d'usage : BRODAZ devient gérant. BRODAZ Philippe Alexandre nom d'usage : BRODAZ devient gérant
- création
Date d'effet : 07 juin 2007
Questions fréquentes sur SCI BRODAZ
Quel est le numéro SIREN de SCI BRODAZ ?
Le numéro SIREN de SCI BRODAZ est 498 366 798. Le SIRET de son siège social est 498 366 798 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24498366798.
Qui dirige SCI BRODAZ ?
SCI BRODAZ est dirigée par PHILIPPE BRODAZ, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRODAZ ?
Le siège social de SCI BRODAZ est situé 6 rue Maryse Bastie, 69740 Genas.
SCI BRODAZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRODAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRODAZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRODAZ.
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