CheckersLiquidations

SCI BROSSE IMMO

Active
Siren922 455 910SCI69440 CHABANIERECréée le 23 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 455 910, SCI BROSSE IMMO est une SCI créée le 23 décembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 231 Che de Favot, 69440 Chabaniere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN BROSSE, autre.

Fiche d'identité de SCI BROSSE IMMO

Dénomination
SCI BROSSE IMMO
SIREN
922 455 910
SIRET (siège)
922 455 910 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34922455910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 455 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2022
Siège social
231 CHE DE FAVOT, 69440, CHABANIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROSSE IMMO

Acquisition et vente de tout bien immobilier, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Finances de SCI BROSSE IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROSSE IMMO

JB

JULIEN BROSSE

Autre

Depuis la création (23 décembre 2022) · 3 ans

B

BROSSE

Autre

Depuis la création (23 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de SCI BROSSE IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 CHABANIERESiègeActif

    922 455 910 00013 · ouvert le 13 décembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROSSE IMMO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROSSE IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROSSE IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROSSE IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSE IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROSSE IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROSSE IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROSSE IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-13

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2022

Questions fréquentes sur SCI BROSSE IMMO

Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSE IMMO ?

Le numéro SIREN de SCI BROSSE IMMO est 922 455 910. Le SIRET de son siège social est 922 455 910 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34922455910.

Qui dirige SCI BROSSE IMMO ?

SCI BROSSE IMMO est dirigée par JULIEN BROSSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROSSE IMMO ?

Le siège social de SCI BROSSE IMMO est situé 231 Che de Favot, 69440 Chabaniere.

SCI BROSSE IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROSSE IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROSSE IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSE IMMO.

Entreprises similaires

Même activité à Chabaniere

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chabaniere

Entreprises du même secteur à Chabaniere

Entreprises à Chabaniere

Toutes les entreprises à Chabaniere