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SCI BROSSOLETTE

Active
Siren379 117 088Société civile91200 Athis-MonsCréée le 04 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI BROSSOLETTE est une société civile immatriculée le 4 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 117 088. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE du Puits, 91200 Athis-Mons. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO IAFRATE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROSSOLETTE

Dénomination
SCI BROSSOLETTE
SIREN
379 117 088
SIRET (siège)
379 117 088 00029
N° TVA intracommunautaire
FR86379117088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 117 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
04 septembre 1990
Siège social
12 RUE du Puits, 91200, Athis-Mons
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BROSSOLETTE

gestion immobilière

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Finances de SCI BROSSOLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROSSOLETTE

AB

ARLETTE BOULANGER

Autre

BI

BRUNO IAFRATE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BROSSOLETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91200 Athis-MonsSiègeActif

    379 117 088 00029 · ouvert le 15 mai 2025 · NAF 6820B

  • 91270 Vigneux-sur-SeineFermé

    379 117 088 00011 · ouvert le 30 août 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI BROSSOLETTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROSSOLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROSSOLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROSSOLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSOLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROSSOLETTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROSSOLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROSSOLETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : IAFRATE Bruno

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI BROSSOLETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSOLETTE ?

Le numéro SIREN de SCI BROSSOLETTE est 379 117 088. Le SIRET de son siège social est 379 117 088 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86379117088.

Qui dirige SCI BROSSOLETTE ?

SCI BROSSOLETTE est dirigée par BRUNO IAFRATE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROSSOLETTE ?

Le siège social de SCI BROSSOLETTE est situé 12 RUE du Puits, 91200 Athis-Mons.

SCI BROSSOLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROSSOLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROSSOLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSOLETTE.

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