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SCI BRUJEMASE

Active
Siren419 084 777SCI01150 VAUX-EN-BUGEYCréée le 12 juin 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
68,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 084 777, SCI BRUJEMASE est une SCI créée le 12 juin 1998. Elle est domiciliée 1 rue de Corte, 01150 Vaux-en-Bugey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-CLAUDE VALLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUJEMASE

Dénomination
SCI BRUJEMASE
SIREN
419 084 777
SIRET (siège)
419 084 777 00020
N° TVA intracommunautaire
FR95419084777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 084 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
68 602,06 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juin 1998
Siège social
1 RUE DE CORTE, 01150, VAUX-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUJEMASE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI BRUJEMASE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUJEMASE

JV

JEAN-CLAUDE VALLOT

Gérant

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2019

MV

MARTINE VALLOT

Associé indéfiniment responsable

SV

SEBASTIEN VALLOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUJEMASE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 VAUX-EN-BUGEYSiègeActif

    419 084 777 00020 · ouvert le 21 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUJEMASE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 05 juin 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUJEMASE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUJEMASE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUJEMASE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUJEMASE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUJEMASE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUJEMASE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUJEMASE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : VALLOT Jean-Claude ; Associé indéfiniment responsable : BEYER Martine Séverine ; Associé indéfiniment responsable : VALLOT Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 1998

Questions fréquentes sur SCI BRUJEMASE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUJEMASE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUJEMASE est 419 084 777. Le SIRET de son siège social est 419 084 777 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95419084777.

Qui dirige SCI BRUJEMASE ?

SCI BRUJEMASE est dirigée par JEAN-CLAUDE VALLOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUJEMASE ?

Le siège social de SCI BRUJEMASE est situé 1 rue de Corte, 01150 Vaux-en-Bugey.

SCI BRUJEMASE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUJEMASE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUJEMASE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUJEMASE.

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