SCI BRULE GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRULE GERARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 338 051. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Pa la Croix Blanche Guegon, 56120 Guegon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GERARD BRULE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRULE GERARD
INSEE- Dénomination
- SCI BRULE GERARD
- SIREN
- 440 338 051
- SIRET (siège)
- 440 338 051 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR71440338051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 338 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 2002
- Siège social
- 19 PA LA CROIX BLANCHE GUEGON, 56120, GUEGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRULE GERARD
Gestion de biens immobiliers
Finances de SCI BRULE GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRULE GERARD
INSEEÉtablissements de SCI BRULE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56120 GUEGONSiègeActif
440 338 051 00012 · ouvert le 07 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRULE GERARD
INPIComptes annuels de SCI BRULE GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRULE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRULE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRULE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BRULE GERARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 24 juin 2025 · N° 20/01507
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRULE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRULE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI BRULE GERARD
Quel est le numéro SIREN de SCI BRULE GERARD ?
Le numéro SIREN de SCI BRULE GERARD est 440 338 051. Le SIRET de son siège social est 440 338 051 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71440338051.
Qui dirige SCI BRULE GERARD ?
SCI BRULE GERARD est dirigée par GERARD BRULE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRULE GERARD ?
Le siège social de SCI BRULE GERARD est situé 19 Pa la Croix Blanche Guegon, 56120 Guegon.
SCI BRULE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRULE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRULE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRULE GERARD.
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