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SCI BRUNEL

Active
Siren513 675 165Société civile10390 CLEREYCréée le 13 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 675 165, SCI BRUNEL est une société civile créée le 13 juillet 2009. Son siège social est situé 21 rue des Peupliers, 10390 Clerey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN BRUNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNEL

Dénomination
SCI BRUNEL
SIREN
513 675 165
SIRET (siège)
513 675 165 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87513675165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 675 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 2009
Siège social
21 RUE DES PEUPLIERS, 10390, CLEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNEL

Acquisition d'un immeuble quatorze boulevard Traini à St Parres les Vaudes, administration et exploitation par location dudit immeuble.

Finances de SCI BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNEL

AB

ALAIN BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2009) · 17 ans

CD

CECILIA DA SILVA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de SCI BRUNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10390 CLEREYSiègeActif

    513 675 165 00015 · ouvert le 06 juillet 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-13 · Début d'activité : 2009-07-06

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2009

Questions fréquentes sur SCI BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNEL est 513 675 165. Le SIRET de son siège social est 513 675 165 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87513675165.

Qui dirige SCI BRUNEL ?

SCI BRUNEL est dirigée par ALAIN BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNEL ?

Le siège social de SCI BRUNEL est situé 21 rue des Peupliers, 10390 Clerey.

SCI BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEL.

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