SCI BRUSSON BERNARD
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI BRUSSON BERNARD est une SCI immatriculée le 30 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 781 195. Elle est domiciliée 47 Pl Saint Jacques, 74700 Sallanches. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BERNARD BRUSSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BRUSSON BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCI BRUSSON BERNARD
- SIREN
- 380 781 195
- SIRET (siège)
- 380 781 195 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11380781195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 781 195
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 janvier 1991
- Siège social
- 47 PL SAINT JACQUES, 74700, SALLANCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRUSSON BERNARD
ACQUISTION DET EXPLOITATION PAR BAIL, DANS UNE MAISON SIS A SALLANCHES PLACE SAINT JACQUES, N§47 D'UN LOCAL SIS AU REZ DE CHAUSSEE TOUTE ACTIVITE CIVILE IMMOBILIERE
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Finances de SCI BRUSSON BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUSSON BERNARD
INSEEÉtablissements de SCI BRUSSON BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 SALLANCHESSiègeActif
380 781 195 00017 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRUSSON BERNARD
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI BRUSSON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUSSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUSSON BERNARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUSSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BRUSSON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI BRUSSON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUSSON BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCI BRUSSON BERNARD est 380 781 195. Le SIRET de son siège social est 380 781 195 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11380781195.
Qui dirige SCI BRUSSON BERNARD ?
SCI BRUSSON BERNARD est dirigée par BERNARD BRUSSON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BRUSSON BERNARD ?
Le siège social de SCI BRUSSON BERNARD est situé 47 Pl Saint Jacques, 74700 Sallanches.
SCI BRUSSON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUSSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUSSON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUSSON BERNARD.
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