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SCI BUSNEL JC

Active
Siren839 041 944SCI22940 PLAINTELCréée le 23 avril 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 839 041 944, SCI BUSNEL JC est une SCI créée le 23 avril 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 La Ville Moisan, 22940 Plaintel. SCI BUSNEL JC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JAN-CHARLES BUSNEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BUSNEL JC

Dénomination
SCI BUSNEL JC
SIREN
839 041 944
SIRET (siège)
839 041 944 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94839041944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 041 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 avril 2018
Siège social
21 LA VILLE MOISAN, 22940, PLAINTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BUSNEL JC

Acquisition, apport, la propriété, mise en valeur, transformation, construction aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BUSNEL JC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BUSNEL JC

AB

AMELIE BROUSTAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2018) · 8 ans

JB

JAN-CHARLES BUSNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2018) · 8 ans

Établissements de SCI BUSNEL JC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22940 PLAINTELSiègeActif

    839 041 944 00019 · ouvert le 27 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUSNEL JC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2018

  • Acte

Conformité de SCI BUSNEL JC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSNEL JC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUSNEL JC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUSNEL JC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BUSNEL JC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-23 · Début d'activité : 2018-03-27

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2018

Questions fréquentes sur SCI BUSNEL JC

Quel est le numéro SIREN de SCI BUSNEL JC ?

Le numéro SIREN de SCI BUSNEL JC est 839 041 944. Le SIRET de son siège social est 839 041 944 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94839041944.

Qui dirige SCI BUSNEL JC ?

SCI BUSNEL JC est dirigée par JAN-CHARLES BUSNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUSNEL JC ?

Le siège social de SCI BUSNEL JC est situé 21 La Ville Moisan, 22940 Plaintel.

SCI BUSNEL JC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUSNEL JC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUSNEL JC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSNEL JC.

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