SCI BUSSIERE 1
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 35,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 811 210 384, SCI BUSSIERE 1 est une SCI créée le 6 mai 2015. Elle est domiciliée 41 Les Jardins de Cessy, 01170 Cessy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Bertand GINET, gérant.
Fiche d'identité de SCI BUSSIERE 1
INSEE- Dénomination
- SCI BUSSIERE 1
- SIREN
- 811 210 384
- SIRET (siège)
- 811 210 384 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR07811210384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 210 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 35 002 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 mai 2015
- Siège social
- 41 Les Jardins de Cessy, 01170, Cessy
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BUSSIERE 1
Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement.
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Finances de SCI BUSSIERE 1
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BUSSIERE 1
INSEEBODACCNEXUS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 mai 2015) · 11 ans
ANDELAY
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 mai 2015) · 11 ans
Anciens dirigeants (1)
gérant, associé · de mai 2015 à juin 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BUSSIERE 1
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01170 CessySiègeActif
811 210 384 00038 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 6820B
- 68500 GUEBWILLERFermé
811 210 384 00012 · ouvert le 13 avril 2015 · NAF 6820B
- 68530 BuhlFermé
811 210 384 00020 · ouvert le 13 avril 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BUSSIERE 1
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI BUSSIERE 1
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSSIERE 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUSSIERE 1 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BUSSIERE 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BUSSIERE 1
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
BUSSIERE Raphaël nom d'usage : BUSSIERE n'est plus gérant. BUSSIERE David nom d'usage : BUSSIERE n'est plus gérant. GINET Bertrand nom d'usage : GINET devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-13
- création
Date d'effet : 06 mai 2015
Questions fréquentes sur SCI BUSSIERE 1
Quel est le numéro SIREN de SCI BUSSIERE 1 ?
Le numéro SIREN de SCI BUSSIERE 1 est 811 210 384. Le SIRET de son siège social est 811 210 384 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07811210384.
Qui dirige SCI BUSSIERE 1 ?
SCI BUSSIERE 1 est dirigée par Bertand GINET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BUSSIERE 1 ?
Le siège social de SCI BUSSIERE 1 est situé 41 Les Jardins de Cessy, 01170 Cessy.
SCI BUSSIERE 1 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BUSSIERE 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BUSSIERE 1 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSSIERE 1.
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