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SCI BUSSIERE 1

Active
Siren811 210 384SCI01170 CessyCréée le 06 mai 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
35,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 210 384, SCI BUSSIERE 1 est une SCI créée le 6 mai 2015. Elle est domiciliée 41 Les Jardins de Cessy, 01170 Cessy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Bertand GINET, gérant.

Fiche d'identité de SCI BUSSIERE 1

Dénomination
SCI BUSSIERE 1
SIREN
811 210 384
SIRET (siège)
811 210 384 00038
N° TVA intracommunautaire
FR07811210384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 210 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
35 002 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 mai 2015
Siège social
41 Les Jardins de Cessy, 01170, Cessy
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BUSSIERE 1

Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BUSSIERE 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BUSSIERE 1

N

NEXUS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 2015) · 11 ans

BG

Bertand GINET

Gérant

Depuis la création (06 mai 2015) · 11 ans

A

ANDELAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 2015) · 11 ans

Anciens dirigeants (1)

,B

, BUSSIERE BUSSIERE

gérant, associé · de mai 2015 à juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BUSSIERE 1

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01170 CessySiègeActif

    811 210 384 00038 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 6820B

  • 68500 GUEBWILLERFermé

    811 210 384 00012 · ouvert le 13 avril 2015 · NAF 6820B

  • 68530 BuhlFermé

    811 210 384 00020 · ouvert le 13 avril 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BUSSIERE 1

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 juin 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 04 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2015

  • Acte

Conformité de SCI BUSSIERE 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BUSSIERE 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BUSSIERE 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BUSSIERE 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BUSSIERE 1

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    BUSSIERE Raphaël nom d'usage : BUSSIERE n'est plus gérant. BUSSIERE David nom d'usage : BUSSIERE n'est plus gérant. GINET Bertrand nom d'usage : GINET devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-13

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2015

Questions fréquentes sur SCI BUSSIERE 1

Quel est le numéro SIREN de SCI BUSSIERE 1 ?

Le numéro SIREN de SCI BUSSIERE 1 est 811 210 384. Le SIRET de son siège social est 811 210 384 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07811210384.

Qui dirige SCI BUSSIERE 1 ?

SCI BUSSIERE 1 est dirigée par Bertand GINET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BUSSIERE 1 ?

Le siège social de SCI BUSSIERE 1 est situé 41 Les Jardins de Cessy, 01170 Cessy.

SCI BUSSIERE 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BUSSIERE 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BUSSIERE 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BUSSIERE 1.

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