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SCI C ET M

Active
Siren380 857 813SCI42400 SAINT-CHAMONDCréée le 07 février 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
38,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 857 813, SCI C ET M est une SCI créée le 7 février 1991. Son siège social est situé 22 Rte Touristique Lieu Dit Charavoue, 42400 Saint-Chamond. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE MAYEUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI C ET M

Dénomination
SCI C ET M
SIREN
380 857 813
SIRET (siège)
380 857 813 00022
N° TVA intracommunautaire
FR72380857813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 857 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
07 février 1991
Siège social
22 RTE TOURISTIQUE LIEU DIT CHARAVOUE, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI C ET M

gestion immobilière acquisition prise à bail aménagement et gestion de tous bâtiments et immeubles bâtis ou non bâtis d'actions ou parts de société immobilière édification de toutes constructions travaux et installations mise en édification de toutes constructions mise en valeur et la location

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Finances de SCI C ET M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI C ET M

YC

YVES COUTANCE

Autre

Depuis la création (07 février 1991) · 35 ans

MM

MARIE MAYEUX

Gérant

Depuis la création (07 février 1991) · 35 ans

Établissements de SCI C ET M

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    380 857 813 00022 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 6820A

  • 42400 SAINT-CHAMONDFermé

    380 857 813 00014 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI C ET M

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2001

  • Acte

Conformité de SCI C ET M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI C ET M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI C ET M. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI C ET M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI C ET M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1991

Questions fréquentes sur SCI C ET M

Quel est le numéro SIREN de SCI C ET M ?

Le numéro SIREN de SCI C ET M est 380 857 813. Le SIRET de son siège social est 380 857 813 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72380857813.

Qui dirige SCI C ET M ?

SCI C ET M est dirigée par MARIE MAYEUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI C ET M ?

Le siège social de SCI C ET M est situé 22 Rte Touristique Lieu Dit Charavoue, 42400 Saint-Chamond.

SCI C ET M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI C ET M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI C ET M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI C ET M.