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SCI CACAHUETE

Active
Siren512 452 400SCI39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 14 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 512 452 400, SCI CACAHUETE est une SCI créée le 14 mai 2009. Elle est domiciliée 23 rue du Commerce, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VALERY BELPOIS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CACAHUETE

Dénomination
SCI CACAHUETE
SIREN
512 452 400
SIRET (siège)
512 452 400 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41512452400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 452 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2009
Siège social
23 RUE DU COMMERCE, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CACAHUETE

Se reporter aux statuts.

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Finances de SCI CACAHUETE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CACAHUETE

VB

VALERY BELPOIS

Autre

Depuis la création (14 mai 2009) · 17 ans

GB

GUY BELPOIS

Autre

Établissements de SCI CACAHUETE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    512 452 400 00017 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CACAHUETE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CACAHUETE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CACAHUETE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CACAHUETE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CACAHUETE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CACAHUETE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CACAHUETE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CACAHUETE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    SAUBIN Annabelle nom d'usage : SAUBIN n'est plus gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2009

Questions fréquentes sur SCI CACAHUETE

Quel est le numéro SIREN de SCI CACAHUETE ?

Le numéro SIREN de SCI CACAHUETE est 512 452 400. Le SIRET de son siège social est 512 452 400 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41512452400.

Qui dirige SCI CACAHUETE ?

SCI CACAHUETE est dirigée par VALERY BELPOIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CACAHUETE ?

Le siège social de SCI CACAHUETE est situé 23 rue du Commerce, 39000 Lons-le-Saunier.

SCI CACAHUETE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CACAHUETE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CACAHUETE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CACAHUETE.

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