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SCI CALICE

Active
Siren514 117 092SCI76350 OISSELCréée le 10 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions27 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CALICE est une SCI immatriculée le 10 août 2009 sous le numéro SIREN 514 117 092. Son siège social est situé 1 rue Saint -Wandrille, 76350 Oissel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SANDRINE MACHARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CALICE

Dénomination
SCI CALICE
SIREN
514 117 092
SIRET (siège)
514 117 092 00023
N° TVA intracommunautaire
FR72514117092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 117 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 août 2009
Siège social
1 RUE SAINT -WANDRILLE, 76350, OISSEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CALICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI CALICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CALICE

SM

SANDRINE MACHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 août 2009) · 17 ans

CD

CLEMENCE DORIVAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 août 2009) · 17 ans

LD

LUCAS DORIVAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 août 2009) · 17 ans

JD

JULIETTE DORIVAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 août 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CALICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76350 OISSELSiègeActif

    514 117 092 00023 · ouvert le 16 septembre 2024 · NAF 6820B

  • 76350 OISSELFermé

    514 117 092 00015 · ouvert le 05 août 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CALICE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 10 août 2009

  • Acte

Dépôt du 10 août 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CALICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CALICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CALICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CALICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CALICE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CALICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CALICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-10 · Début d'activité : 2009-08-05

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2009

Questions fréquentes sur SCI CALICE

Quel est le numéro SIREN de SCI CALICE ?

Le numéro SIREN de SCI CALICE est 514 117 092. Le SIRET de son siège social est 514 117 092 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72514117092.

Qui dirige SCI CALICE ?

SCI CALICE est dirigée par SANDRINE MACHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CALICE ?

Le siège social de SCI CALICE est situé 1 rue Saint -Wandrille, 76350 Oissel.

SCI CALICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CALICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CALICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CALICE.

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