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SCI CAMPENOTTES

Active
Siren528 062 664SCI25550 BAVANSCréée le 15 novembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
275 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 062 664, SCI CAMPENOTTES est une SCI créée le 15 novembre 2010. Son siège social est situé 20 rue des Campenottes, 25550 Bavans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANNE-MARIE BOP, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CAMPENOTTES

Dénomination
SCI CAMPENOTTES
SIREN
528 062 664
SIRET (siège)
528 062 664 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09528062664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 062 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
275 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 novembre 2010
Siège social
20 RUE DES CAMPENOTTES, 25550, BAVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CAMPENOTTES

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

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Finances de SCI CAMPENOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CAMPENOTTES

AB

ANNE-MARIE BOP

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI CAMPENOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25550 BAVANSSiègeActif

    528 062 664 00016 · ouvert le 27 septembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CAMPENOTTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2010

  • Acte

Conformité de SCI CAMPENOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CAMPENOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CAMPENOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CAMPENOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CAMPENOTTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé : JACQUOT Anne-Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-15 · Début d'activité : 2010-09-27

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2010

Questions fréquentes sur SCI CAMPENOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI CAMPENOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI CAMPENOTTES est 528 062 664. Le SIRET de son siège social est 528 062 664 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09528062664.

Qui dirige SCI CAMPENOTTES ?

SCI CAMPENOTTES est dirigée par ANNE-MARIE BOP, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CAMPENOTTES ?

Le siège social de SCI CAMPENOTTES est situé 20 rue des Campenottes, 25550 Bavans.

SCI CAMPENOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CAMPENOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CAMPENOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CAMPENOTTES.