SCI CARLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CARLIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2001, identifiée par le SIREN 435 208 707. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue 11 rue Saint Agnan, 58200 Cosne cours sur Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FABRICE CARLIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI CARLIER
INSEE- Dénomination
- SCI CARLIER
- SIREN
- 435 208 707
- SIRET (siège)
- 435 208 707 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR22435208707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 208 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 avril 2001
- Siège social
- 11 RUE 11 RUE SAINT AGNAN, 58200, COSNE COURS SUR LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI CARLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CARLIER
INSEEÉtablissements de SCI CARLIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58200 COSNE COURS SUR LOIRESiègeFermé
435 208 707 00016 · ouvert le 21 mars 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CARLIER
INPIComptes annuels de SCI CARLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CARLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CARLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CARLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CARLIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 11 août 2026 · N° 26/00435
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Décision du 11 août 2026 · N° 26/00437
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 11 août 2026 · N° 26/00438
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Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/04203
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/06641
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/11224
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/12683
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Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/11913
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CARLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CARLIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI CARLIER
Quel est le numéro SIREN de SCI CARLIER ?
Le numéro SIREN de SCI CARLIER est 435 208 707. Le SIRET de son siège social est 435 208 707 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22435208707.
Qui dirige SCI CARLIER ?
SCI CARLIER est dirigée par FABRICE CARLIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CARLIER ?
Le siège social de SCI CARLIER est situé 11 rue 11 rue Saint Agnan, 58200 Cosne cours sur Loire.
SCI CARLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CARLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CARLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CARLIER.
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