SCI CC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CC est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2009, identifiée par le SIREN 511 696 353. Elle est domiciliée rue des Alisiers zone Industrielle, 90800 Argiesans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTIAN CHALMEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CC
INSEE- Dénomination
- SCI CC
- SIREN
- 511 696 353
- SIRET (siège)
- 511 696 353 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51511696353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 696 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 avril 2009
- Siège social
- RUE DES ALISIERS ZONE INDUSTRIELLE, 90800, ARGIESANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CC
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément de biens et droits.
Finances de SCI CC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CC
INSEEÉtablissements de SCI CC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90800 ARGIESANSSiègeActif
511 696 353 00016 · ouvert le 30 mars 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CC
INPIComptes annuels de SCI CC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI CC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-07 · Début d'activité : 2009-03-30
- création
Date d'effet : 07 avril 2009
Questions fréquentes sur SCI CC
Quel est le numéro SIREN de SCI CC ?
Le numéro SIREN de SCI CC est 511 696 353. Le SIRET de son siège social est 511 696 353 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51511696353.
Qui dirige SCI CC ?
SCI CC est dirigée par CHRISTIAN CHALMEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CC ?
Le siège social de SCI CC est situé rue des Alisiers zone Industrielle, 90800 Argiesans.
SCI CC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CC.
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