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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CC est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2009, identifiée par le SIREN 511 696 353. Elle est domiciliée rue des Alisiers zone Industrielle, 90800 Argiesans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTIAN CHALMEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CC

Dénomination
SCI CC
SIREN
511 696 353
SIRET (siège)
511 696 353 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51511696353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 696 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 avril 2009
Siège social
RUE DES ALISIERS ZONE INDUSTRIELLE, 90800, ARGIESANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CC

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément de biens et droits.

Finances de SCI CC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CC

CC

CHRISTIAN CHALMEZ

Gérant

Depuis la création (07 avril 2009) · 17 ans

JC

JEANINE CHALMEZ

Autre

Depuis la création (07 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90800 ARGIESANSSiègeActif

    511 696 353 00016 · ouvert le 30 mars 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI CC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-07 · Début d'activité : 2009-03-30

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI CC

Quel est le numéro SIREN de SCI CC ?

Le numéro SIREN de SCI CC est 511 696 353. Le SIRET de son siège social est 511 696 353 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51511696353.

Qui dirige SCI CC ?

SCI CC est dirigée par CHRISTIAN CHALMEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CC ?

Le siège social de SCI CC est situé rue des Alisiers zone Industrielle, 90800 Argiesans.

SCI CC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CC.