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SUR LA COTE

Active
Siren538 812 579SCI90800 ARGIESANSCréée le 28 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

SUR LA COTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 812 579. Son siège social est situé 5 rue Vie de la Croze, 90800 Argiesans. SUR LA COTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN MONNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SUR LA COTE

Dénomination
SUR LA COTE
SIREN
538 812 579
SIRET (siège)
538 812 579 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67538812579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 812 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
5 RUE VIE DE LA CROZE, 90800, ARGIESANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUR LA COTE

Acquisition, construction et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SUR LA COTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SUR LA COTE

JM

JEAN MONNIER

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

RM

REGIS MONNIER

Autre

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

PM

PIERRE MONNIER

Autre

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SUR LA COTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90800 ARGIESANSSiègeActif

    538 812 579 00018 · ouvert le 22 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SUR LA COTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Conformité de SUR LA COTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUR LA COTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SUR LA COTE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SUR LA COTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SUR LA COTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-28 · Début d'activité : 2011-12-22

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur SUR LA COTE

Quel est le numéro SIREN de SUR LA COTE ?

Le numéro SIREN de SUR LA COTE est 538 812 579. Le SIRET de son siège social est 538 812 579 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67538812579.

Qui dirige SUR LA COTE ?

SUR LA COTE est dirigée par JEAN MONNIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SUR LA COTE ?

Le siège social de SUR LA COTE est situé 5 rue Vie de la Croze, 90800 Argiesans.

SUR LA COTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SUR LA COTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUR LA COTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUR LA COTE.