SCI CENTRE BOURBONNAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CENTRE BOURBONNAIS est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 849 476. Son siège social est situé Le Bourg, 03330 Echassieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SYLVAIN MOITIE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CENTRE BOURBONNAIS
INSEE- Dénomination
- SCI CENTRE BOURBONNAIS
- SIREN
- 443 849 476
- SIRET (siège)
- 443 849 476 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49443849476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 849 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 909,19 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Siège social
- LE BOURG, 03330, ECHASSIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CENTRE BOURBONNAIS
Acquisition propriété administration exploitation par bail location
Finances de SCI CENTRE BOURBONNAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CENTRE BOURBONNAIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CENTRE BOURBONNAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03330 ECHASSIERESSiègeActif
443 849 476 00017 · ouvert le 15 mars 1977 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CENTRE BOURBONNAIS
INPIComptes annuels de SCI CENTRE BOURBONNAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CENTRE BOURBONNAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CENTRE BOURBONNAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CENTRE BOURBONNAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CENTRE BOURBONNAIS. Elle date de 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 2005 · N° 03-19.369
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CENTRE BOURBONNAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CENTRE BOURBONNAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOITIE Sylvain, Armand, Germain
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI CENTRE BOURBONNAIS
Quel est le numéro SIREN de SCI CENTRE BOURBONNAIS ?
Le numéro SIREN de SCI CENTRE BOURBONNAIS est 443 849 476. Le SIRET de son siège social est 443 849 476 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49443849476.
Qui dirige SCI CENTRE BOURBONNAIS ?
SCI CENTRE BOURBONNAIS est dirigée par SYLVAIN MOITIE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI CENTRE BOURBONNAIS ?
Le siège social de SCI CENTRE BOURBONNAIS est situé Le Bourg, 03330 Echassieres.
SCI CENTRE BOURBONNAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CENTRE BOURBONNAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CENTRE BOURBONNAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CENTRE BOURBONNAIS.
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