SCI CHAMPNIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPNIERS est une SCI immatriculée le 24 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 539 968. Le siège social de l'entreprise se trouve 96 Che de Larramet, 31170 Tournefeuille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANTHONY BROTHIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAMPNIERS
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPNIERS
- SIREN
- 908 539 968
- SIRET (siège)
- 908 539 968 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR38908539968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 539 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 décembre 2021
- Siège social
- 96 CHE DE LARRAMET, 31170, TOURNEFEUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPNIERS
L'acquisition de tous immeubles et de tous terrains dont notamment l'acquisition d'un bâtiment à usage de bureaux situé sur la Commune de CHAMPNIERS, l'administration et l'exploitation par location ou par d'autres moyens de droit des biens sus-désignés, l'entretien et éventuellement l'aménagement de ces biens et généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet, à la condition que ces opérations ne modifient pas le caractère essentiellement civil de la société.
Finances de SCI CHAMPNIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPNIERS
INSEESEM EXPERTISE
Autre
Depuis la création (24 décembre 2021) · 4 ans
A.L.C.B. EXPERTISE
Autre
Depuis la création (24 décembre 2021) · 4 ans
Établissements de SCI CHAMPNIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31170 TOURNEFEUILLESiègeActif
908 539 968 00010 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPNIERS
INPIComptes annuels de SCI CHAMPNIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPNIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPNIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPNIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPNIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mai 2003 · N° 01-00.887
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 2000 · N° 98-43.438
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 novembre 1998 · N° 96-45.452
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juin 1998 · N° 96-45.341
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 1998 · N° 96-16.704
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1998 · N° 95-44.016
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1998 · N° 94-45.550
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 juin 1996 · N° 93-41.783
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1995 · N° 94-41.747
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1994 · N° 92-20.266
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1994 · N° 91-42.610
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-11.311
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 février 1993 · N° 90-22.167
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 décembre 1991 · N° 90-17.413
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 novembre 1991 · N° 89-41.168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPNIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPNIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-12-15
- création
Date d'effet : 24 décembre 2021
Questions fréquentes sur SCI CHAMPNIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPNIERS ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPNIERS est 908 539 968. Le SIRET de son siège social est 908 539 968 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38908539968.
Qui dirige SCI CHAMPNIERS ?
SCI CHAMPNIERS est dirigée par ANTHONY BROTHIER, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPNIERS ?
Le siège social de SCI CHAMPNIERS est situé 96 Che de Larramet, 31170 Tournefeuille.
SCI CHAMPNIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPNIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPNIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPNIERS.
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