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SCI CHANCEL

Active
Siren334 911 468SCI05100 BriançonCréée le 21 février 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 911 468, SCI CHANCEL est une SCI créée le 21 février 1986. Elle est domiciliée AV du 159e Ria Le Val Chancel Bât A, 05100 Briançon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Stéphane SIMOND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHANCEL

Dénomination
SCI CHANCEL
SIREN
334 911 468
SIRET (siège)
334 911 468 00034
N° TVA intracommunautaire
FR74334911468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 911 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 février 1986
Siège social
AV du 159e Ria Le Val Chancel Bât A, 05100, Briançon
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CHANCEL

Acquistion de tous terrains ou immeubles et leur aménagement en vue de leur location par bail ou autrement.

Finances de SCI CHANCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANCEL

SS

Stéphane SIMOND

Gérant et associé indéfiniment responsable

QS

Quentin SIMOND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHANCEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 05100 BriançonSiègeActif

    334 911 468 00034 · ouvert le 17 mars 2025 · NAF 6820B

  • 05100 BRIANCONFermé

    334 911 468 00018 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820B

  • 05100 MONTGENEVREFermé

    334 911 468 00026 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANCEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI CHANCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANCEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANCEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    SIMOND Stéphane Adrien Gabriel nom d'usage : SIMOND devient gérant. SIMOND Quentin Jean-Paul nom d'usage : SIMOND devient gérant. GIBELLO Claude nom d'usage : GIBELLO n'est plus gérant. LEVEQUE Gérard nom d'usage : LEVEQUE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1986

Questions fréquentes sur SCI CHANCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANCEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHANCEL est 334 911 468. Le SIRET de son siège social est 334 911 468 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74334911468.

Qui dirige SCI CHANCEL ?

SCI CHANCEL est dirigée par Stéphane SIMOND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANCEL ?

Le siège social de SCI CHANCEL est situé AV du 159e Ria Le Val Chancel Bât A, 05100 Briançon.

SCI CHANCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANCEL.

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