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SCI CHANTAL

Active
Siren379 974 991Société civile83100 TOULONCréée le 16 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 974 991, SCI CHANTAL est une société civile créée le 16 novembre 1990. Son siège social est situé 30 bd Abbe Duploye, 83100 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FLEURY CHANTAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHANTAL

Dénomination
SCI CHANTAL
SIREN
379 974 991
SIRET (siège)
379 974 991 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94379974991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 974 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 novembre 1990
Siège social
30 BD ABBE DUPLOYE, 83100, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTAL

Acquisition propriété gestion exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles ou terrains.

Finances de SCI CHANTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTAL

F

FLEURY CHANTAL

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI CHANTAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83100 TOULONSiègeActif

    379 974 991 00018 · ouvert le 16 novembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHANTAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CHANTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI CHANTAL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTAL ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTAL est 379 974 991. Le SIRET de son siège social est 379 974 991 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94379974991.

Qui dirige SCI CHANTAL ?

SCI CHANTAL est dirigée par FLEURY CHANTAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHANTAL ?

Le siège social de SCI CHANTAL est situé 30 bd Abbe Duploye, 83100 Toulon.

SCI CHANTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTAL.

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