SCI Chante-Merle
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI Chante-Merle est une SCI immatriculée le 17 février 2023 sous le numéro SIREN 948 215 850. Elle est domiciliée 17 Rte des Thonins, 03400 Gennetines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK LEVEILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI Chante-Merle
INSEE- Dénomination
- SCI Chante-Merle
- SIREN
- 948 215 850
- SIRET (siège)
- 948 215 850 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR51948215850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 215 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 février 2023
- Siège social
- 17 RTE DES THONINS, 03400, GENNETINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI Chante-Merle
Gestion et location immobilière
Finances de SCI Chante-Merle
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI Chante-Merle
INSEEÉtablissements de SCI Chante-Merle
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 03400 GENNETINESSiègeActif
948 215 850 00017 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7010Z
- 03400 GENNETINESActif
948 215 850 00025 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI Chante-Merle
INPIComptes annuels de SCI Chante-Merle
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Chante-Merle. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI Chante-Merle
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Chante-Merle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI Chante-Merle. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, affaires civiles
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI Chante-Merle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI Chante-Merle
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-17 · Début d'activité : 2023-02-01
- création
Questions fréquentes sur SCI Chante-Merle
Quel est le numéro SIREN de SCI Chante-Merle ?
Le numéro SIREN de SCI Chante-Merle est 948 215 850. Le SIRET de son siège social est 948 215 850 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51948215850.
Qui dirige SCI Chante-Merle ?
SCI Chante-Merle est dirigée par PATRICK LEVEILLE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI Chante-Merle ?
Le siège social de SCI Chante-Merle est situé 17 Rte des Thonins, 03400 Gennetines.
SCI Chante-Merle est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI Chante-Merle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI Chante-Merle est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Chante-Merle.
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