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SCI DU BREUIL

Active
Siren793 009 648SCI03400 GENNETINESCréée le 16 mai 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU BREUIL est une SCI immatriculée le 16 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 009 648. Son siège social est situé Le Breuil, 03400 Gennetines. SCI DU BREUIL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HANS KOERFER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BREUIL

Dénomination
SCI DU BREUIL
SIREN
793 009 648
SIRET (siège)
793 009 648 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69793009648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 009 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 mai 2013
Siège social
LE BREUIL, 03400, GENNETINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BREUIL

Acquisition, gestion, exploitation par bail, location de tous biens, prise de participation dans toutes sociétés immobilières, obtention de tous crédits et toutes opérations pouvant se rapporter à cette activité

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BREUIL

HK

HANS KOERFER

Gérant

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2019

MT

MARION TEUBER

Gérant et associé indéfiniment responsable

M

M.R.K. LE BREUIL

Autre

Anciens dirigeants (1)

CD

Christian, François, Jules DE LAGENESTE

Gérant, Associé · de mai 2013 à novembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03400 GENNETINESSiègeActif

    793 009 648 00015 · ouvert le 30 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BREUIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2013

  • Acte

Conformité de SCI DU BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BREUIL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Gérant, Associé : KOERFER Marion, Hélène, Maria ; Gérant non associé : KOERFER Hans, Rolf

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Gérant non associé : KOERFER Hans, Rolf ; Gérant non associé : KOERFER Marion, Hélène, Maria né(e) TEUBER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-16 · Début d'activité : 2013-04-30

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2013

Questions fréquentes sur SCI DU BREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BREUIL est 793 009 648. Le SIRET de son siège social est 793 009 648 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69793009648.

Qui dirige SCI DU BREUIL ?

SCI DU BREUIL est dirigée par HANS KOERFER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BREUIL ?

Le siège social de SCI DU BREUIL est situé Le Breuil, 03400 Gennetines.

SCI DU BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BREUIL.

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