SCI CHAPMATIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHAPMATIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2018, identifiée par le SIREN 839 846 599. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue de Besancon, 25220 Novillars. Son activité principale relève du code NAF 6820B. QUENTIN MASSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAPMATIS
INSEE- Dénomination
- SCI CHAPMATIS
- SIREN
- 839 846 599
- SIRET (siège)
- 839 846 599 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR20839846599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 846 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mai 2018
- Siège social
- 19 RUE DE BESANCON, 25220, NOVILLARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAPMATIS
Acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous biens immobiliers batis ou non - La propriété et l'administration par voie de location, concession ou autrement de tout ou partie des immeubles lui appartenant
Finances de SCI CHAPMATIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAPMATIS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2018 à août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAPMATIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25220 NOVILLARSSiègeActif
839 846 599 00018 · ouvert le 22 mai 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAPMATIS
INPIComptes annuels de SCI CHAPMATIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPMATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAPMATIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPMATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAPMATIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAPMATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAPMATIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSON Quentin
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-25 · Début d'activité : 2018-05-22
- création
Date d'effet : 25 mai 2018
Questions fréquentes sur SCI CHAPMATIS
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPMATIS ?
Le numéro SIREN de SCI CHAPMATIS est 839 846 599. Le SIRET de son siège social est 839 846 599 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20839846599.
Qui dirige SCI CHAPMATIS ?
SCI CHAPMATIS est dirigée par QUENTIN MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAPMATIS ?
Le siège social de SCI CHAPMATIS est situé 19 rue de Besancon, 25220 Novillars.
SCI CHAPMATIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAPMATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAPMATIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPMATIS.
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