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SCI CHARBILLEUX

Active
Siren794 063 594SCI38300 LES EPARRESCréée le 04 juillet 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHARBILLEUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 063 594. Son siège social est situé 2722 Rte du Village, 38300 Les Eparres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERNARD MARMONIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHARBILLEUX

Dénomination
SCI CHARBILLEUX
SIREN
794 063 594
SIRET (siège)
794 063 594 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95794063594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 063 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2013
Siège social
2722 RTE DU VILLAGE, 38300, LES EPARRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARBILLEUX

Acquistion, gestion, exploitation par bail ou autrement

Finances de SCI CHARBILLEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARBILLEUX

BM

BERNARD MARMONIER

Gérant

Depuis la création (04 juillet 2013) · 13 ans

NM

NICOLAS MARMONIER

Autre

Depuis la création (04 juillet 2013) · 13 ans

MM

MATHIEU MARMONIER

Autre

Depuis la création (04 juillet 2013) · 13 ans

DM

DAMIEN MARMONIER

Autre

Depuis la création (04 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCI CHARBILLEUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 LES EPARRESSiègeActif

    794 063 594 00012 · ouvert le 29 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARBILLEUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARBILLEUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARBILLEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARBILLEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARBILLEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHARBILLEUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARBILLEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARBILLEUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-29

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI CHARBILLEUX

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARBILLEUX ?

Le numéro SIREN de SCI CHARBILLEUX est 794 063 594. Le SIRET de son siège social est 794 063 594 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95794063594.

Qui dirige SCI CHARBILLEUX ?

SCI CHARBILLEUX est dirigée par BERNARD MARMONIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARBILLEUX ?

Le siège social de SCI CHARBILLEUX est situé 2722 Rte du Village, 38300 Les Eparres.

SCI CHARBILLEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARBILLEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARBILLEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARBILLEUX.